Mentions légales
1 – ÉDITION DU SITE
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://sezametrozell.fr.
L’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
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Dénomination sociale : Sézam & Rozell
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Propriétaire du site : SARL Sézam et Rozell
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Adresse du siège social de l’entreprise : 14 Route de la Bretonnière 33390 CARTELEGUE
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Noms des dirigeants de l’entreprise : Melles Jordane Dumas & Claire Bouttier
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Numéro de téléphone : 06 83 84 79 13
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Adresse e-mail de l'entreprise : sezam-et-rozell@bbox.fr
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N° d'établissement (NIC) 00019
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N° de SIREN 929711448
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N° RCS : Libourne B 929 711 448
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Forme juridique de l’entreprise : SARL
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Montant du Capital Social : 2 500 euros
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Directeur de la publication : Agence Imago Création: imago-creation@orange.fr
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Hébergeur : Wix
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Délégué à la protection des données : Bouttier Claire et Dumas Jordane
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Mail: sezam-et-rozell@bbox.fr
2 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS.
Sézam et Rozell est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Bouttier Claire et Dumas Jordane. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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